Après Chalon-sur-Saône, Beaucaire ? Le calendrier judiciaire a voulu que, par hasard, la décision de la Cour administrative d’appel de Lyon concernant les menus de substitution dans les cantines de Chalon tombe le même jour que celle du tribunal administratif de Nîmes concernant la décision du maire de Beaucaire Julien Sanchez. Ce mardi, le tribunal administratif de Nîmes a en effet annulé la décision de l’élu Rassemblement national de supprimer les menus sans porc dans les cantines de sa ville.
Sauf que Julien Sanchez est bien décidé à aller au bout de sa logique. Au tribunal nîmois, c’est sur la forme et non sur le fond qu’a été jugée l’affaire : celui-ci a estimé que « le conseil municipal, à qui incombe la fixation de mesures générales d’organisation des services publics communaux (…) est seul compétent pour définir de telles mesures », alors que le maire a décidé seul de la suppression des menus sans porc dans les cantines de Beaucaire.
Si, pour le tribunal, « le maire de Beaucaire n’était pas compétent pour prendre la décision attaquée », Julien Sanchez affirme que, en juin dernier, « le conseil municipal se prononçait à l’unanimité pour le nouveau règlement intérieur des temps périscolaires (et des cantines), comprenant un article 5 sur la laïcité avec la mention suivante : « Aucune demande particulière, fondée sur des motifs religieux, ne pourra donc justifier une adaptation du service’. » De quoi, selon Julien Sanchez, permettre à la mairie de camper sur sa position. Le maire compte bien résister… jusqu’à la prochaine décision judiciaire.
